Sujets connexes
Nous avons les réponses à vos questions !
Un guide clair et complet de 101 pages rédigé par nos experts.
TéléchargerDevenez membre Ooreka !
100% de nos membres sont curieux.
99.9% de nos membres sont beaux.
95% de nos membres sont malins.
Alors et vous ? Faites comme eux ! Inscrivez-vous !
S'inscrireNous pouvons vous conseiller dans vos projets.
Inscrivez-vous pour poser vos questions directement aux experts sur tous vos sujets du quotidien.
1 million de membres
500 experts pour vous répondre
Recevez le meilleur de nos astuces !
Inscrivez-vous pour recevoir nos conseils, bons plans et astuces...
S'inscrireNe partez pas tout de suite !
Aidez-nous en 2 min à mieux vous comprendre pour mieux répondre à vos besoins de bien-être minceur.
Toutes vos réponses resteront strictement confidentielles et les informations recueillies seront utilisées uniquement dans le cadre de cette étude
Ne partez pas tout de suite !
Quel est votre position exacte dans l'entreprise ? Aidez-nous à mieux vous connaître pour mieux répondre à vos futures problématiques.
Toutes vos réponses resteront strictement confidentielles et les informations recueillies seront utilisées uniquement dans le cadre de cette étude
Ne partez pas tout de suite !
Donnez-nous 2 min pour mieux cerner vos besoins en immobilier et orienter vos futurs choix.
Toutes vos réponses resteront strictement confidentielles et les informations recueillies seront utilisées uniquement dans le cadre de cette étude
Ne partez pas tout de suite !
Accordez-nous 2 min pour nous aider à mieux répondre à vos futures problématiques d'animaux domestiques.
Toutes vos réponses resteront strictement confidentielles et les informations recueillies seront utilisées uniquement dans le cadre de cette étude
Ne partez pas tout de suite !
Ne partez pas tout de suite ! Laissez-nous 2 min pour prendre note de vos besoins et nous aider à améliorer votre quotidien.
Toutes vos réponses resteront strictement confidentielles et les informations recueillies seront utilisées uniquement dans le cadre de cette étude
Demander un devis à
La confidentialité de vos informations est notre priorité. Ces informations seront transmises uniquement à ce professionnel afin qu'il puisse répondre au mieux à votre demande de devis.
Votre demande de devis a bien été envoyée à
FermerVous avez déjà envoyé une demande de devis à ce professionnel.
FermerDemande de devis impossible.
FermerFiltrer
Filtrer
Autres téléchargements
Autres téléchargements
La déclaration d’achat d’un véhicule d’occasion concerne l’achat d’un véhicule par un professionnel de l’automobile à un particulier, ou à un autre professionnel. Cette déclaration lui permet de ne pas avoir à établir un certificat d’immatriculation (...)
Télécharger en .docLa déclaration d’échanges de biens (DEB) est un document douanier communautaire. C’est une déclaration mensuelle destinée à informer la douane des échanges de biens intracommunautaires. Cette déclaration doit être souscrite par toute personne physiqu (...)
Télécharger en .docToute société qui procède au dépannage d'un ordinateur a une obligation de résultat en vertu des articles 1194 et suivants du Code civil. En conséquence, si le fonctionnement de l'ordinateur dont le dépannage lui a été confié ne s'améliore pas, le cli (...)
Télécharger en .docEn vertu de l'article 1146 du Code civil, tout majeur sous tutelle est incapable de contracter. Il en résulte que tout contrat qu'il aurait conclu est nul et ne produit aucun effet juridique. En conséquence, le tuteur peut parfaitement effectuer les d (...)
Télécharger en .docPour qu'un contrat signé soit valable, l'article 1130 du Code civil exige que le consentement de la personne qui l'a signé ait été donné sans erreur, ni dol, ni violence. En conséquence, si une personne signe un contrat après avoir fait l'objet d'une (...)
Télécharger en .docLe Code de la construction et de l'habitation interdit aux sociétés de promotion immobilière de recevoir des fonds dans les cas suivants : avant que le contrat de promotion immobilière ait été conclu, ou avant que l'assemblée générale des action (...)
Télécharger en .docToute œuvre intellectuelle ayant fait l'objet d'un dépôt légal bénéficie d'une protection pénale destinée à empêcher les individus de spolier l'auteur en la diffusant ou en la partageant sur Internet. La Hadopi ayant pour mission de veiller à ce que (...)
Télécharger en .docAyant été instituée par la loi du 12 juin 2009, la Hadopi est une autorité administrative chargée de veiller à la protection des œuvres intellectuelles sur Internet. Pour s'acquitter de cette mission, elle envoie un e-mail de mise en garde à toute per (...)
Télécharger en .docLa loi du 12 juin 2009 a créé la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) dont le rôle consiste à prendre les mesures nécessaires au respect des droits d'auteur en veillant notamment à ce que les in (...)
Télécharger en .docVous avez reçu un devis qui ne vous convient pas (par exemple, le coût est trop élevé). Vous pouvez indiquer au prestataire que vous refusez l'intervention. Un devis est un descriptif des travaux à exécuter par un professionnel comprenant une estimation (...)
Télécharger en .docTatie Jeanine n’aura plus le dernier mot
En vous inscrivant, profitez en exclu de nos services gratuits :
Liens rapides
Sujets connexes