HT

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2021

Sommaire

Le prix hors taxe (HT) est celui qui est facturé au client sans tenir compte des différentes taxes prélevées par l’État, notamment de la TVA.

Il se distingue du prix toutes taxes comprises (TTC).  Le HT se rencontre dans les cas d’auto-liquidation de la TVA ou d’opérations en duty free. Le point dans cet article.

 

HT : qu'est-ce que c'est ?

Un produit fourni, ou une prestation de service, rendus hors taxe, sont des opérations économiques dont le prix facturé au client ne comprend pas les taxes obligatoires prévues par l’État :

  • Le prix hors taxe s’oppose au prix TTC (toutes taxes comprise). Un tel prix comprend le prix hors taxes et les taxes imposées par l'État.
  • Le prix hors taxe est donc nécessairement inférieur au prix TTC. En pratique, le prix TTC est le plus courant. Le prix hors taxe fait lui, figure d’exception.

En principe c'est l'entreprise est concernée par les prix hors taxe, le prix TTC concernant plutôt le consommateur.

Prix HT : quand est-il pratiqué ?

Duty free

Un exemple de prix hors taxe est la marchandise duty free :
  • Une zone duty free (sans taxe en français) est, comme son nom l’indique, une zone détaxée. Le consommateur achète donc ses produits sans que ces derniers soient frappés par les taxes appliquées dans le pays où l’achat est effectué.
  • Dans ce cas, le régime d’impôt indirect ne s’applique pas aux produits relevant des exportations, pour ne pas les désavantager face aux produits destinés à l’importation.
  • De ce fait, en cas d’exportation, les produits sont vendus sans taxes. La taxe est remboursée au moment de l’exportation, ou au moment d’arrivée du produit dans le lieu d’exportation. Les produits sont alors taxés selon les règles de ce pays.

Auto-liquidation de la TVA

Un exemple de prix hors taxe, ici hors TVA, se situe dans le régime de l’auto-liquidation de la TVA :

  • Le principe est que le vendeur facture à l’acheteur un prix comprenant la TVA. C’est donc au vendeur de reverser au Trésor public la TVA collectée.
  • Au contraire, en matière d’auto-liquidation, le vendeur facture un prix hors TVA à son client. Il n’a donc pas de TVA à reverser au Trésor Public sur ces opérations d’auto-liquidation.
  • En contrepartie, il ne peut pas déduire de TVA relative à ses opérations. C’est donc à l’acheteur qui a acheté le produit hors TVA de reverser lui même la TVA à l'administration fiscale.

Ce système a pour but de décourager les professionnels qui factureraient de la TVA à leurs clients sans la reverser ensuite au Trésor public.

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Comment est calculé le prix HT ?

Le prix hors taxe se calcule à partir d’un prix toutes taxes comprises, en d’autres termes, à partir de la base imposable, qui inclut la taxe sur la valeur ajoutée.

Il faut donc diviser le prix TTC par le taux de TVA sur 100 : prix TTC ÷ (taux de TVA ÷ 100).

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